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Relations internationales
Après ces six décennies d'ère nucléaire et en ces débuts de XXIe siècle l'humanité est-elle entrée dans une sorte de veille de fin des temps ou peut-elle encore accomplir une métamorphose, construire une communauté mondiale mettant en œuvre des moyens...Lire la suite
La formation du contrat
La complexité croissante des relations économiques entraîne une augmentation des hypothèses où la convention liant les parties ne se formera que suivant plusieurs étapes successives.
L'étude de ce processus de formation progressive du contrat prés...Lire la suite
Le droit de la biologie humaine : vieux débats, nouveaux enjeux
Cet ouvrage traite des principales difficultés rencontrées par le législateur français, lorsque, en 1994, il s'est donné pour but d'encadrer le développement des sciences de la vie humaine. Difficultés de méthode législative puisque ces lois sont le...Lire la suite
Le service public à la française
Le service public à la française est devenu depuis quelques années le point de convergence de beaucoup de débats nationaux et européens. Les appréciations qu'il suscite relèvent parfois d'une défense vétilleuse ou d'une critique acerbe qui visent in...Lire la suite
La création du droit
Qui crée le droit, comment, et pour quoi faire ? On doit, pour répondre à cette question, qui n'est qu'apparemment simple, sortir de la théorie d'un législateur tout puissant et inconditionné pour observer que le droit est le produit, complexe, d'un...Lire la suite
L'Activité salariée aujourd'hui et demain
Cet ouvrage étudie les fondements du modèle salarial actuel (les principes du contrat de travail, ses différentes formes…). L'activité salariée est également abordée dans une vision prospective : elle est ainsi mise en parallèle avec les autres form...Lire la suite
Les groupes de sociétés
Alors que les groupes de sociétés constituent une réalité d'un poids économique incontestable, le droit français ne les aborde, paradoxalement, qu'à travers quelques règles éparses et parcellaires.
Il n'existe pas de statut des groupes de sociétés...Lire la suite
Le triangle : Elysée - Matignon - Palais Bourbon
Cet ouvrage n'apparaît pas comme un manuel de droit constitutionnel classique. Il a pour ambition d'observer et d'analyser le comportement de trois organes essentiels dans les institutions de la Ve République. L'analyse sera dynamique en cherchant à...Lire la suite
Les voies de passage et de communication internationales
Cet ouvrage ouvre des pistes : il invite au voyage juridique, à l'exploration des relations internationales liées à la découverte des territoires, des fleuves, de la mer et des airs. Par conséquent, il se préoccupe de transport et de commerce, du ru...Lire la suite
Les créations immatérielles et le droit
L'ambition de cet ouvrage n'est pas, en quelques pages, de faire du lecteur un spécialiste du droit des brevets ou du droit des marques, mais de lui donner une vision de la création de l'esprit, la création immatérielle, telle que saisie par le droi...Lire la suite
Les grands arrêts contradictoires
Le système juridictionnel dualiste "à la française" pose aux justiciables, aux juristes, et aux étudiants en droit des questions complexes, résultant notamment des contradictions entre juridictions suprêmes, susceptibles d'affaiblir l'État de droit....Lire la suite
Le principe de subsidiarité
Depuis que le traité de Maastricht l'a consacré en tant que principe général du droit communautaire, la subsidiarité est devenue un thème incontournable. Il est en effet peu fréquent qu'un concept, d'ailleurs plus philosophique que juridique, ait susci...Lire la suite